Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bain oui!
StockEthic, SARL

Numéro de dépôt :
3933548
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
Bain oui! de StockEthic

Présentation de la marque Bain oui!

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bain oui! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. HURIEZ Thomas domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque Bain oui! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain oui! est expirée depuis le 11 juillet 2022.

StockEthic a également déposé les autres marques suivantes : relookaliser , Borne in France , (Marque figurative) , Jean le jeans , Modetic , modetic prêt-à-porter vos valeurs , Le Tricolore , trocetic , 1083 BORN IN FRANCE , antiecolo


StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. HURIEZ Thomas - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598774 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).